Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ST V 13 SAINT VIATEUR ENDURING CLOTHES
LEMAN, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4040124
Date de dépôt :
16/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/10/2023
ST V 13 SAINT VIATEUR ENDURING CLOTHES de LEMAN

Présentation de la marque ST V 13 SAINT VIATEUR ENDURING CLOTHES

Déposée par voie électronique le 16 octobre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LEMAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ST V 13 SAINT VIATEUR ENDURING CLOTHES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-45 du 8 novembre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LEMAN domicilié(e) 45 rue des Tourneurs - 31000 - Toulouse - France et immatriculée sous le numéro RCS 794 917 666 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NONY, Mme. Marion TERTRAIS domicilié(e) 3 rue de Penthièvre - 75008 - PARIS - France.

La marque ST V 13 SAINT VIATEUR ENDURING CLOTHES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4040124.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ST V 13 SAINT VIATEUR ENDURING CLOTHES est expirée depuis le 16 octobre 2023.

LEMAN a également déposé les autres marques suivantes : "LEMAN" , VITRICOLOR , LEMAN , LEMAN , URBAN STORE 29 , (Marque figurative) , LEMAN


LEMAN, société à responsabilité limitée - 45 rue des Tourneurs - 31000 - Toulouse - France - SIREN 794917666


NONY, Mme. Marion TERTRAIS - 3 rue de Penthièvre - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Enregistrement sans modification - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06

Cuirs et imitations du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir étuis pour les clefs (maroquinerie), porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, porte-cartes (portefeuille), sacs à main, sacs d'écoliers, cartables et serviettes d'écoliers, sacs à dos, sacs à provisions, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de voyage, sacs-housses pour vêtements (pour le voyage), boîtes en cuir ou en carton-cuir, lanières de cuir, sangles de cuir ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; vêtements (habillement) pour femmes, hommes et enfants, robes, jupes, jupons, jupes culottes, costumes, pantalons, shorts, bermudas, caleçons, chemises, chemisiers, corsages, tee-shirt, sweat-shirt, gilets, manteaux, vestes, gabardines, imperméables, fourrures, étoles, écharpes, châles, foulards, bandeaux pour la tête (habillement), gants (habillement), cravates, ceintures (habillement), chaussettes, bas, collants, sous- vêtements, pyjamas, robes de chambre, maillots de bain, peignoirs de bain ; souliers, sandales, bottes, bottines, chaussons, pantoufles ; chapellerie, chapeaux, bérets, bonnets, casquettes ;

Services rendus dans le cadre du commerce de détail, notamment sur l'Internet, et services de vente au détail, de lunettes (optique), articles de lunetterie, étuis à lunettes, bijouterie, horlogerie et instruments chronométriques, bracelets, porte-clefs, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, cuirs et imitations du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir étuis pour les clefs (maroquinerie), porte-documents, porte-monnaie, sacs à main, cartables et serviettes d'écoliers, sacs à dos, sacs à provisions, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs-housses pour vêtements (pour le voyage), boîtes en cuir ou en carton-cuir, lanières de cuir, sangles de cuir, sacs à main, sacs à dos, sacs à roulettes, sacs de voyage, sacs de plage, sacs d'écoliers, coffrets destinés à contenir des affaires de toilette, articles de maroquinerie, vêtements, chaussures, chapellerie, cintres pour vêtements, housses pour vêtements, vêtements (habillement) pour femmes, hommes et enfants, robes, jupes, jupons, jupes culottes, costumes, pantalons, shorts, bermudas, caleçons, chemises, chemisiers, corsages, tee-shirt, sweat-shirt, gilets, manteaux, vestes, gabardines, imperméables, fourrures, étoles, écharpes, châles, foulards, bandeaux pour la tête (habillement), gants (habillement), cravates, ceintures (habillement), chaussettes, bas, collants, sous- vêtements, pyjamas, robes de chambre, maillots de bain, peignoirs de bain, souliers, sandales, bottes, bottines, chaussons, pantoufles ; chapellerie, chapeaux, bérets, bonnets, casquettes, articles et équipement de protection de la personne notamment gants, bottes, chaussures, lunettes, casques, combinaisons ; services de diffusion d`annonces publicitaires et/ou d`affaires sur tous supports de communication ; location d`espaces publicitaires sur tous supports de communication, location de temps publicitaire sur tous moyens de communication, diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), diffusion de publicités pour le compte de tiers via l`internet ; promotion des ventes pour des produits et services de tiers ; promotion des ventes pour des tiers sous forme de liens vers des sites web de tiers et d`informations sur les produits et services promus ; services rendus par un franchiseur ou un partenaire principal, à savoir aide et assistance dans l`exploitation, l`organisation ou la direction d`une entreprise commerciale, notamment en développement de réseau.